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La RRA récupère des arriérés d’impôts de 660,7 milliards Frw en 2023/2024

Redigé par Bazikarev
Le 25 décembre 2024 à 03:19

L’Office Rwandais des Recettes (RRA) a recouvré des arriérés d’impôts qui s’élevent à 660,7 milliards de francs rwandais, (soit plus de 478 millions de Dollars américain) durant l’exercice budgétaire 2023/2024. Ces arriérés incluent des impôts accumulés sur une longue période.

Selon les chiffres de la RRA, ce montant représente une diminution de 13,4 % par rapport aux 766 milliards Frw recouvrés lors de l’exercice précédent clôturé en juin 2023. Parmi les arriérés récupérés en 2024, 94,3 % proviennent des impôts intérieurs.

Les recettes issues des douanes représentent 52 milliards Frw, avec 64,8 % provenant des institutions publiques et 35,2 % des entreprises privées.

Les arriérés recouvrés des impôts intérieurs s’élèvent à 608,7 milliards Frw, dont 34,5 milliards Frw payés par les institutions publiques et 574,2 milliards Frw par les entreprises privées.

Le rapport de la RRA attribue ces résultats aux campagnes de sensibilisation et aux contrôles fiscaux, qui ont permis de collecter 177,1 milliards Frw, soit une augmentation de 3,7 %.

L’impôt sur le revenu des particuliers a enregistré une hausse significative de 93,3 %, atteignant 37,9 milliards Frw contre 19,6 milliards Frw l’année précédente.

Cependant, la RRA indique qu’à la fin juin 2024, des arriérés d’un montant de 126 milliards Frw restaient à recouvrer.

Parmi les arriérés recouvrés en 2023/2024, 5,6 milliards Frw provenaient de grands contribuables et avaient moins de trois mois d’ancienneté, tandis que 44,1 milliards Frw étaient dus par des petites et moyennes entreprises.

Par ailleurs, 24,5 milliards Frw concernaient des arriérés datant de trois à six mois, et 58,4 milliards Frw des arriérés de six mois à un an. Enfin, 476 milliards Frw provenaient d’arriérés de plus d’un an.

Pour améliorer le recouvrement fiscal, la RRA a mis en place plusieurs initiatives, notamment l’augmentation du nombre d’utilisateurs des factures électroniques EBM (Electronic Billing Machine).
En 2023/2024, le nombre de commerçants utilisant des logiciels de facturation EBM a augmenté de 122,6 %, atteignant 109 314, contre environ 49 000 l’année précédente.

Le recours à la solution « EBM Mobile System », permettant d’émettre des factures par SMS, a progressé de 49,7 %, pour atteindre 43 800 utilisateurs.

De plus, le système en ligne « Online EBM », destiné aux prestataires de services, a enregistré une augmentation de 44,8 %, comptabilisant 9 788 utilisateurs.

Au total, la RRA a collecté 2 639 milliards Frw de recettes fiscales en 2023/2024, représentant 14,6 % du produit intérieur brut (PIB) et 53 % du budget national.

Les impôts collectés dans le pays sont utilisés pour divers projets, notamment les infrastructures

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