Cette décision ravive l’enquête sur l’éventuelle complicité de l’armée française dans les massacres de Bisesero en 1994, particulièrement dans le cadre de l’opération "Turquoise".
Les soldats français sont accusés par diverses associations d’avoir délibérément abandonné pendant trois jours des civils tutsis, laissant des centaines d’entre eux être massacrés par des génocidaires enragés au propre comme au figuré, du 27 au 30 juin 1994.
La Cour a motivé l’annulation de l’ordonnance par des irrégularités procédurales, renvoyant le dossier aux juges d’instruction du pôle crimes contre l’humanité du tribunal judiciaire de Paris.
Les parties civiles dont le CPCR, y compris les associations Survie, Ibuka, la Fédération internationale des droits de l’homme, et six rescapés de Bisesero, avaient contesté l’ordonnance de non-lieu initiale.
Elles avancent dans leur argumentaire que l’intégration, en juin 2022, d’une synthèse du rapport de la commission présidée par l’historien Vincent Duclert équivaut à une reprise des investigations, initialement clôturées en juillet 2018.
La mission "Turquoise" et ses objectifs ont de tous temps fait l’objet d’une controverse historique depuis qu’un terme a été mis au génocide dans lequel la chasse aux Tutsi était le maître-mot en 1994 au Rwanda. Les civils tutsis qui ont péri aux mains de hordes génocidaires attendent désespérément justice alors que la France, accusée de "complicité de génocide", navigue en eaux troubles, malgré un certain apaisement survenu sous la présidence d’Emmanuel Macron.
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